Fin de cycle du mandat

Annulation du mandat

  1. Ouvrez l'onglet Mandats à partir du menu Modification pour afficher la Liste des mandats.
  2. Sélectionnez les mandats à annuler, puis cliquez sur Annuler la sélection.
  3. Saisissez le motif de l'annulation et cliquez sur OK.

Seuls les mandats au statut Non Actif seront annulés.

Révocation du mandat

  1. Ouvrez l'onglet Mandats à partir du menu Modification pour afficher la Liste des mandats.
  2. Sélectionnez les mandats à annuler, puis cliquez sur Révoquer la sélection.
  3. Saisissez le motif de la révocation et cliquez sur OK.

Seuls les mandats au statut Non Actif seront révoqués.

Clôture du mandat

Clôture manuelle

Ouvrez l'onglet Mandats à partir du menu Modification pour afficher la Liste des mandats.

Sélectionnez les mandats au statut Annulé ou Révoqué puis cliquez sur Clôturer la sélection.

Clôture automatique

Les mandats sont clôturés de façon automatique :

  • à l’obtention du statut final de la transaction utilisant un mandat de type unique avec indication du motif Clôture automatique d’un mandat unique
  • à l’obtention du statut final de la dernière transaction utilisant un mandat de type récurrent avec indication du motif : Clôture automatique d’un mandat récurrent
  • si le mandat n’a pas été utilisé pour créer une transaction depuis 36 mois avec indication du motif : Clôture automatique pour caducité du mandat

Caducité du mandat

La caducité du mandat est gérée via une tâche planifiée qui recherche les mandats non utilisés depuis une période définie (36 mois). Cette même tâche gère l’émission d’une alerte X jours avant que le mandat ne devienne caduc.

Paramètres de l’alerte :

  • Nombre de jours
  • Groupes de Destinataires (Administration)

Arguments de la tâche planifiée :

  • MONTHCLOSE : mandats caducs si non utilisés depuis une période de X mois
  • DAYSBEFORE : envoi du message X jours avant que le mandat ne devienne caduc
  • NOTIFCNT : Alias Entité1 – Alias Groupes de Destinataires de l’alerte (Administration) / Alias Entité2 – Alias Groupes de Destinataires de l’alerte (Administration)

Exemple :

MONTHCLOSE:36;DAYSBEFORE:5;NOTIFCNT:HOLDING-MB/FI0-LD