Tiers exclus via listes OFAC

Le module Antifraude est capable d'exploiter les données issues de listes gérées par des organismes gouvernementaux. Parmi ces listes, on retrouve celles de l'OFAC (Office of Foreign Assets Control), organisme de contrôle financier dépendant du Département du Trésor des États-Unis :

  • la liste SDN (Specially Designated Nationals and Blocked Persons list)
  • la liste Non-SDN regroupant les listes suivantes :
  • The Foreign Sanctions Evaders List
  • The List of Persons Identified as Blocked Solely Pursuant to E.O. 13599
  • The Non-SDN Iran Sanctions Act List
  • The Part 561 list
  • The Sectoral Sanctions Identifications List
  • The Non-SDN Palestinian Legislative Council List

Ces listes contiennent des informations sur des personnes morales (entreprises), des personnes physiques (individus), des avions et des bateaux.

Seules les informations concernant les personnes morales et physiques sont exploitées par le module Antifraude.

  • Liste SDN : utilisation du fichier sdn.xml, disponible sur le lien ci-dessous

https://www.treasury.gov/resource-center/sanctions/SDN-List/Pages/sdn_data.aspx

  • Liste Non-SDN : utilisation du fichier consolidated.xml, disponible sur le lien ci-dessous

https://www.treasury.gov/resource-center/sanctions/SDN-List/Pages/consolidated.aspx

Accès au contenu des listes OFAC

Ouvrez l'onglet Listes OFAC depuis le menu Liste d'exclusion pour afficher le Contenu des listes OFAC.

Cette liste est alimentée par les fichiers mis à disposition sur le site de l'OFAC. La récupération de ces fichiers par le module Antifraude s'effectue par l'intermédiaire d'une tâche planifiée.

Dans le Gestionnaire des services, sous le service AFRAUD, activez la tâche planifiée Récupération des listes OFAC avec les paramètres suivants :

  • Déclenchement par défaut Une fois par jour
  • Argument /URL_SDN pour indiquer le site et le nom du fichier à récupérer
  • Argument /URL_CONS pour indiquer le site et le nom du fichier à récupérer

La mise à jour des informations est réalisée en mode Annule et remplace.

Fiche détaillée d’un élément de liste OFAC

Cliquez sur le Nom d'un élément dans la liste pour accéder à sa fiche détaillée.

Parmi les informations présentes sur la fiche figurent les différents noms rencontrés pour l'élément, ainsi que ses adresses connues.

Recherche d’un élément de liste OFAC

Depuis la liste, cliquez sur Rechercher. Le caractère * peut être utilisé pour remplacer n’importe quel caractère.