Réception de l’avis de prélèvement

Le relevé d’opérations est envoyé par la banque au titulaire du compte. L’avis d’opéré informe le titulaire des mouvements de débits et de crédits relatifs au compte.

Il peut être utilisé pour :

• aviser d’un ou plusieurs mouvements débiteurs
• aviser d’un ou plusieurs mouvements créditeurs

Quatre types d’opérations peuvent être abordés :

• les virements reçus
• les virements retournés
• les prélèvements reçus non échus (prélèvements domiciliés)
• les prélèvements SEPA impayés (rejetés / retournés)

Dans le cas de la gestion des débits par prélèvements par le module Antifraude, seuls seront considérés les avis de mouvements débiteurs pour le type d’opération Prélèvements reçus non échus transmis au format CAMT.054, pour lequel la balise <SubFmlyCd> contient les valeurs ESDD ou BBDD.